Bayview Software, Inc. clôture ses comptes au 31/12/X6 et la rédaction de l’annexe relative aux crypto-actifs s’avère soudain plus complexe qu’il n’y paraît. La société détient 20,00 BTC comptabilisés pour un coût d’acquisition de 900 000 $, tandis que les données de marché au 31/12/X6 indiquent une juste valeur de 1 100 000 $. Bayview détient également 10 000 USDC pour une valeur nominale de 10 000 $, ainsi qu’un jeton WBTC assorti d’un droit de rachat contre 0,50 BTC. Avant d’enregistrer une quelconque réévaluation à la juste valeur, il convient de déterminer quels actifs entrent effectivement dans le champ d’application de la norme ASC 350-60 et quel modèle s’applique aux autres ; en effet, une erreur de périmètre pourrait fausser les postes du bilan ainsi que la volatilité du résultat net. L’analyse du périmètre effectuée par Bayview pour cette clôture aboutit à une classification en trois catégories. Le BTC est un exemple courant de crypto-actif fongible pouvant satisfaire aux critères du champ d’application de la norme ASC 350-60 ; une fois inclus dans ce périmètre, il fait l’objet d’une évaluation ultérieure à la juste valeur, avec comptabilisation des variations au résultat net. Le classement de l’USDC dépend souvent de l’existence, pour le détenteur, d’un droit opposable au rachat contre un montant de trésorerie connu, ce qui peut l’exclure du champ de la norme ASC 350-60 au profit d’autres dispositions des principes comptables généralement admis (GAAP). Pour le WBTC, la classification dépend de l’existence de droits opposables du détenteur sur le BTC sous-jacent, un facteur qui modifie fréquemment la conclusion applicable aux jetons « wrapped » (jetons encapsulés). Déterminez ici la classification de chaque actif détenu :
L’actif le plus important détenu par Bayview est une position de 20,00 BTC ; la question immédiate est de savoir si nous sommes autorisés à réévaluer cette position de 900 000 $ à 1 100 000 $ par le biais du résultat, ou si nous sommes contraints d’appliquer un autre modèle comptable. Cette conclusion ne repose pas sur l’évolution du prix, mais sur le point de savoir si l’actif satisfait à tous les critères du champ d’application. En vertu de la norme ASC 350-60-15-1, les critères de champ d’application s’appliquent à toutes les entités et doivent tous être remplis pour que la détention soit comptabilisée selon les dispositions de l’ASC 350-60. Ces critères stipulent que l’actif doit : être une immobilisation incorporelle ; ne pas conférer de droits opposables ou de créances sur des biens, services ou autres actifs sous-jacents ; être créé ou résider sur un registre distribué reposant sur une blockchain ou une technologie similaire ; être sécurisé par cryptographie ; être fongible ; et ne pas avoir été créé ou émis par l’entité qui établit les états financiers ou par ses parties liées. Si un actif répond à la définition d’une immobilisation incorporelle mais ne satisfait pas à un ou plusieurs de ces critères, il ne relève pas de l’ASC 350-60. Avant de rédiger notre note de synthèse, nous devons prendre une décision. Pour le BTC détenu par Bayview, quel critère de l’ASC 350-60-15-1 est le plus susceptible de ne pas être satisfait ? Dans le cas du BTC détenu par Bayview, l’analyse habituelle conclut au respect de chacun des points. Le BTC est une ressource non financière et non physique, ce qui confirme qu’il répond à la définition d’une immobilisation incorporelle selon la Codification. La détention de BTC ne confère pas, en soi, à Bayview une créance opposable sur des biens, services ou autres actifs détenus par un émetteur ; par conséquent, le critère relatif aux droits opposables est généralement satisfait pour les jetons natifs tels que le BTC. Le BTC existe sur une blockchain et est sécurisé par cryptographie. Un BTC est interchangeable avec un autre ; il est donc fongible. Bayview n’a ni créé ni émis le BTC, et celui-ci n’est pas émis par Bayview ou une partie liée. Tous les critères étant remplis, la détention de BTC entre dans le champ d’application de la norme ASC 350-60 et sera ultérieurement évaluée à la juste valeur, avec comptabilisation des variations dans le résultat net conformément à cette sous-rubrique.
Les deux autres actifs détenus par Bayview illustrent pourquoi la détermination du champ d’application s’effectue actif par actif, et non au niveau du portefeuille. L’USDC est conçu pour répliquer le dollar américain et le WBTC pour répliquer le BTC, mais les droits juridiques qui y sont attachés peuvent différer considérablement de ceux liés à la simple détention de BTC. La question décisive pour déterminer le champ d’application est souvent de savoir si le détenteur dispose d’un droit opposable sur un autre élément, tel que des espèces pour un stablecoin ou le BTC sous-jacent pour un jeton « wrapped ». La norme ASC 350-60-15-1 exclut les actifs conférant au détenteur des droits opposables ou des créances sur des biens, services ou autres actifs sous-jacents. C’est pourquoi les jetons « wrapped » constituent souvent un point complexe lors de la détermination du champ d’application. Certains jetons « wrapped » ne sont que des représentations purement technologiques, sans droit contractuel d’exiger la livraison de l’actif sous-jacent ; ils peuvent donc rester dans le champ d’application si les autres critères sont remplis. D’autres jetons « wrapped » confèrent aux détenteurs des droits opposables sur d’autres actifs, y compris d’autres crypto-actifs entrant dans le champ d’application ; ceux-ci sont exclus de la norme ASC 350-60, ce qui nécessite de se référer à d’autres normes comptables (GAAP) pour déterminer le modèle approprié.
Conseil Lorsqu’un jeton réplique un autre actif, ne partez pas du principe qu’il est exclu du champ d’application. La question porte sur les droits opposables. Prenez une décision pour chaque scénario avant d’identifier la logique sous-jacente. Déterminez quelle détention entre dans le champ d’application et quel critère de la norme ASC 350-60-15-1 n’est pas rempli lorsque la détention en est exclue.