À une semaine du lancement d’un produit, l’entreprise attend un rapport sur la liberté d’exploitation (FTO) suffisamment fiable pour décider de poursuivre ou non le projet, ainsi qu’une liste succincte de solutions de contournement si le paysage concurrentiel s’avère restreint. Ce type de travail n’est pas nouveau. Ce qui change avec l’IA, c’est la rapidité de la première phase d’analyse. L’IA peut générer des requêtes de recherche à partir d’un concept de revendication, regrouper les résultats par titulaire et par famille de brevets, et produire une synthèse de l’état de la technique vous aidant à déterminer où concentrer en priorité le travail humain. L’objectif est d’obtenir des indications précoces, et non un avis de liberté d’exploitation émis par une machine.
Dans ce cours, nous nous appuierons sur les processus de recherche en propriété intellectuelle que vous utilisez déjà. Nous aborderons la manière dont l’IA facilite la recherche concernant les brevets, les marques, les droits d’auteur et l’état de la technique en général (y compris les publications techniques et la documentation produit), ainsi que l’utilisation des résultats fournis par l’IA pour prioriser les analyses approfondies. Nous considérerons systématiquement l’étendue du corpus comme la variable primordiale, car une recherche d’état de la technique assistée par IA n’est aussi exhaustive que les bases de données qu’elle interroge, et parce que les familles de brevets non anglophones peuvent être sous-représentées selon la couverture de l’outil. C’est là tout l’intérêt professionnel : vous passez plus rapidement d’une description initiale de l’invention ou du produit à un plan de recherche solide et à un examen juridique mieux structuré, sans pour autant confondre rapidité et exhaustivité.
En matière de liberté d’exploitation (FTO), l’IA excelle lorsqu’il s’agit d’effectuer un tri. Vous disposez d’un concept, peut-être d’une ébauche de tableau de comparaison avec les revendications ou de quelques références connues, et vous avez besoin rapidement d’un ensemble de données organisé pour démarrer. Un outil d’IA peut fournir une liste de familles de brevets pertinentes, mettre en évidence les éléments de revendication qui se chevauchent et rédiger une note de synthèse regroupant les références par thématiques (telles que la modalité de détection, le traitement du signal ou la gestion de l’énergie), vous permettant ainsi d’attribuer intelligemment les analyses les plus complexes. C’est toujours vous qui déterminez ce qui est réellement pertinent, ce qui est effectivement en vigueur et ce qui présente un risque dans les juridictions clés pour le lancement. Cette répartition des tâches constitue le modèle mental que vous adopterez tout au long du cours. Examinez maintenant un exemple de synthèse de l’état de la technique générée par IA et déterminez ce qui est exploitable immédiatement et ce qui nécessite encore une vérification.
Lorsque vous utilisez l’IA de cette manière, vous gagnez du temps pour exercer votre jugement. Vous pouvez consacrer votre heure à lire les deux brevets qui semblent structurellement les plus proches, plutôt que de passer ce temps à rassembler trente résultats incertains. Vous pouvez demander une alternative pertinente, comme une liste générée par l’IA de termes synonymes et de codes de la Classification internationale des brevets (CIB) que vous auriez utilisés de toute façon, puis relancer des recherches auprès des offices de brevets et dans les langues appropriés. De plus, vous pouvez le faire en précisant explicitement la juridiction, car les erreurs de périmètre juridictionnel sont fréquentes dans les dossiers transfrontaliers. Si le lancement concerne les États-Unis et l’Union européenne, la recherche doit être configurée en conséquence dès la première requête, et non après que vous vous êtes déjà focalisé sur un ensemble de résultats inadapté.
Norme de vérification pour tout élément sur lequel vous vous appuierez Avant qu’un résultat généré par l’IA n’influence une communication relative à la liberté d’exploitation (FTO) ou à la validation de projet, vous devez vérifier chaque citation et chaque passage cité en le comparant à la source originale, confirmer la pertinence juridictionnelle et vérifier l’actualité des données. L’examen et la validation par un avocat sont obligatoires avant que l’entreprise ne reçoive un avis juridique ou une évaluation finale des risques.
En pratique, vous parlerez de l’IA comme de tout autre livrable. Un prompt (ou invite) est l’instruction que vous donnez à l’outil, incluant la juridiction, les bases de données à interroger, la portée des revendications et le résultat attendu. Un output (ou résultat) est ce que l’outil renvoie, par exemple un ensemble de requêtes de recherche, un résumé de l’état de la technique ou une liste de familles de brevets potentiellement bloquantes signalées par l’IA. Enfin, dans le domaine juridique, une hallucination se manifeste sous la forme d’une hallucination de citation : il s’agit d’une citation ou d’une citation textuelle inventée de toutes pièces, mais présentée avec assurance, alors qu’elle n’existe pas dans la source originale. Ces trois termes vous permettent d’être précis lorsque vous déléguez des tâches ou que vous les examinez. Prenez une minute pour associer chaque terme à un exemple de recherche en propriété intellectuelle.